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 Livre de Justice

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Della

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Messages : 529
Date d'inscription : 17/07/2010

MessageSujet: Livre de Justice   Mer 4 Juil - 17:09

Citation :
Citation :
PROCUREUR


Rôle :
- servir la Justice en intentant les procès des plaintes jugées recevables au niveau du Duché.Les plaintes de niveau locale sont du ressort de la municipalité en question.
- jouer son rôle de législateur en tant que membre du pôle Justice.
- connaître la Loi sur le bout des doigts afin de ne pas tomber dans les griffes des Avocats.



JUSTICE :


Le procès, la plus lourde charge du Procureur ne doit pas se jouer à la va-vite.Il est animé par plusieurs grandes parties...
1 : le dépôt de la plainte au secrétariat des plaintes du Château (si ce bureau existe), plainte devant être jugée recevable par le Procureur.
2 : le lancement du procès par le Procureur, avec l'acte d'accusation (voir plus bas), un langage qui se doit être dénué de phote dortograf, s'inscrire dans une syntaxe correcte, et ne mettant jamais son point de vu personnel et réel en jeu.
3 : la plaidoirie de l'accusé, voire de la défense si le prévenu a obtenu un avocat.
4 : les témoins éventuels à charge et à décharge.
5 : le réquisitoire du Procureur, dans lequel celui-ci énonce sa conclusion et en se fiant à la Loi de référence et demande au Juge les sanctions adéquates selon la Justice aveugle (voir plus bas, le réquisitoire)
6 : le jugement prononcé par le Juge.


Citation :
A faire par le Procureur avant de lancer la procédure.

1) Toujours vérifier que la plainte peut être acceptée.
Voir la Loi en vigueur.

2) Lancer le procès (voir acte d'accusation, ci-avant)

3) Veiller au respect du déroulement du procès.



A faire pour lancer la procédure.


1) Aller à Cour de Justice, bureau du Procureur.
Là, lancer un procès.
Il faut inscrire le nom de l'accusé (attention aux erreurs d'écriture) et instruire l'affaire.

2) Instruire l'affaire.
[Toujours rédiger en RP.]
Citer le nom du prévenu, en entier, avec ses titres éventuels, son lieu de résidence, son métier...afin qu'il n'y ait aucune ambiguïté !

Donner TOUTES les preuves de cette affaire.
Citer (et réécrire) TOUS les articles de la Loi qui ont permis de lancer l'affaire. Ceci évitant tout risque de vice de procédure.

Ne pas oublier de dater et signer l'instruction, c'est TRES important pour la suite !

Ajouter en fin d'instruction que l'accusé peut faire appel à un avocat et donner le nom du Bâtonnier en fonction comme personne de référence.



L'affaire suit son cours...

3) Réquisitionner.

Le Réquisitoire est la dernière intervention du Procureur.
C'est le moment de la synthèse de l'accusation.
On va reprendre tous les articles, tous les témoignages et on va donner un avis objectif sur la plainte.
Il n'appartient pas au Procureur d'influencer la décision du Juge, en aucune manière.
En fin de réquisitoire, le Procureur réclame la peine qu'il pense être la plus juste pour le délit commis.
Le Juge suivra ou pas.

Ne pas oublier de dater et signer le réquisitoire, c'est très important.

_________________
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